Marque renouvelée - Marque en vigueur

NUTRIROYALE
MOULIN DE LA TRAPPE, SAS

Numéro de dépôt :
3663844
Date de dépôt :
13/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2029
NUTRIROYALE de MOULIN DE LA TRAPPE

Présentation de la marque NUTRIROYALE

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUTRIROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-34 du 21 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE domicilié(e) 85 ROUTE DE SEPT FONS, ABBAYE DE SEPT FONS - 03290 - DIOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 550 137 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DE LA TRAPPE, M. VERGON DAVID domicilié(e) 85 ROUTE DE SEPT FONS - 03290 - DIOU - France.

La marque NUTRIROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUTRIROYALE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2029.

MOULIN DE LA TRAPPE a également déposé les autres marques suivantes : NUTRIFORCE , B-Force , GERMACORE , ActiPro , GERMACAO , ABBAYE de SEPT-FONS LES MOINES TRAPPISTES , Sept-Fons NUTRIMALT , NutriVeggie , C-Énergie , Sept-Fons NUTRILEVURE


MOULIN DE LA TRAPPE, SAS - 85 ROUTE DE SEPT FONS, ABBAYE DE SEPT FONS - 03290 - DIOU - France - SIREN 935550137


MOULIN DE LA TRAPPE, M. VERGON DAVID - 85 ROUTE DE SEPT FONS - 03290 - DIOU - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2019 n°2721815 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-07-24

Substances diététiques à usage médical. Compléments alimentaires à usage médical et diététique à base de vitamines naturelles et de gelée royale. Gelée royale à usage médical. Préparations de vitamines. ;

Compléments alimentaires non à usage médical à base de vitamines naturelles et de gelée royale. ;

Miel, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical. Préparations faites de farines, de céréales, de miel, de gelée royale. Farine, germes de blé.